Comités et Bureaux Syndicaux

Bureau syndical du 8 janvier 2024
001DB2024 Approbation du procès verbal du Bureau syndical du 13/12/2023
002DB2024 Désignation du secrétaire de séance
003DB2024 Groupement de commandes avec la Communauté de communes de la Région de Bar sur Aube - Attribution du marché fourniture et livraison de sacs pour la collecte des emballages ménagers
Bureau syndical du 6 mars 2024
004DB2024 Approbation du procès verbal du bureau syndical du 08/01/2024
005DB2024 Désignation du secrétaire de séance
006DB2024 Approbation de la mise à jour du règlement intérieur des agents
Comité syndical du 25 mars 2024
007D2024 Approbation du procès verbal du 11 octobre 2023
008D2024 Désignation du secrétaire de séance
009D2024 Budget principal - compte de Gestion 2023
010D2024 Budget principal - Compte administratif 2023
011D2024 Budget principal - Affectation des résultats 2023
012D2024 Budget principal - Participations financières des structures adhérentes pour 2024
013D2024 Budget principal - Approbation du budget primitif 2024
014D2024 Budget annexe Recyclerie - Compte de Gestion 2023
015D2024 Budget annexe Recyclerie - Compte administratif 2023
016D2024 Budget annexe Recyclerie - Affectation des résultats 2023
017D2024 Budget annexe Recyclerie - Participations des partenaires
018D2024 Budget annexe Recyclerie - Budget principal 2024
019D2024 Budget principal - Admission non valeur
020D2024 Budget principal - Créances éteintes et irrécouvrables
021D2024 Budget principal - Dotation aux provisions
022D2024 Délégation au Président - remises Recyclerie de l'Orient
023D2024 Délégation au Bureau - Mise à jour
024D2024 Vente à la commune de Vendeuvre-sur-Barse à l'euro symbolique - amortissement
025D2024 Tableau du personnel 2024
026D2024 Tableau du personnel 2024 - budget annexe
027D2024 Compte Epargne Temps
028D2024 Véhicules de services
029D2024 Compte personnel de Formation
030D2024 Prime pouvoir d'achat
031D2024 RIFSEEP - Mise à jour
032D2024 Journée de solidarité
033D2024 Mise en place du dispositif d'astreintes
034D2024 Recyclerie de l'Orient - Ouverture administrative
035D2024 Biodéchets collectes
036D2024 Convention ponctuelle manifestations
037D2024 Approbation du Règlement Mulching
038D2024 LEADER Cote Bar - Désignation de représentants
039D2024 Décisions sur délégation
Bureau syndical du 5 juin 2024
058DB2024 Approbation du procès-vebal du 06/03/2024
059DB2024 Désignation du secrétaire de séance
060DB2024 Attribution des marchés relatifs à la collecte des déchets
061DB2024 Construction de la déchèterie de Piney - lot 1 - Avenant n°1 COLAS POIRIER
Bureau syndical du 25 septembre 2024
080DB2024 Approbation du procès-verbal du Bureau Syndical du 05/06/2024
081DB2024 Désignation du secrétaire de séance
082DB2024 Mise à jour du règlement intérieur des agents
Comité syndical du 2 octobre 2024
083D2024 Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 25/03/2024
084D2024 Désignation d’un secrétaire de séance
085D2024 Assemblée – Rapport d’activité 2023
086D2024 Assemblée – Rapport d’activité 2023 du SDEDA
087D2024 Finances – Tarifs 2025
088D2024 Finances – Tarifs des déchèteries 2025 
089D2024 Finances – Compostage individuel – tarifs 2025 des équipements 
090D2024 Finances – Modification de la régie de recettes – tarifs Recyclerie 
091D2024 Finances – Décision modificative n°1 sur le budget principal 
092D2024 Finances – Autorisation de paiement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025 – budget principal et budget annexe
093D2024 Finances – Appel à contribution des Communautés – dispositif de provisions et appel par douzièmes 
094D2024 Finances – Budget annexe Recyclerie – Avis d’Appel à Projet FSE+ pour 2024 – 2025 → 
095D2024 Finances – Liste des établissements bénéficiant d’une exonération 
096D2024 Collectes et Déchèteries – Approbation du règlement de collectes
097D2024 Collectes et Déchèteries – Approbation du règlement de redevance spéciale des collectivités - Mise à jour
098D2024 Collectes et Déchèteries – Règlement des déchèteries - Mise à jour 
099D2024 Collectes et Déchèteries – Convention de mise à disposition d’un compacteur avec l’EPSMA de Brienne pour 2025 – 2027 
100D2024 Collectes et Déchèteries – Convention de mise à disposition d’un compacteur avec l’EHPAD Résidence Cardinal de Loménie de Brienne pour 2025 – 2027 
101D2024 Projet pédagogique – Animation scolaires et périscolaires 
102D2024 Finances – Modification du règlement budgétaire et financier – Mise en œuvre du CFU 
103D2024 Finances - Emprunt
104D2024 Finances – Modification des durées d’amortissement et amortissement des aides mulching  
105D2024 Approbation du RSU 2022
106D2024 Cadre général des fêtes et cérémonies  
107D2024 Carte cadeaux des agents
108D2024 Mise à jour du tableau des éffectifs
109D2024 Moyens généraux – Approbation de répartition du capital social SPL XDEMAT et rapport de gestion 2023
110D2024 Panneaux photovoltaïques Plan de financement prévisionnel
111D2024 Décisions prises sur délégation du Comité syndical  
112D2024 Extension bâtiment - Approbation du plan de financement prévisionnel 
113D2024 Achat véhicule BOM - Lancement de consultation
Bureau syndical du 18 décembre 2024
115DB2024 Approbation du procès-verbal du Bureau syndical du 25/09/2024
116DB2024 Désignation d’un secrétaire de séance
117DB2024 Renouvellement du conventionnement avec COREPILE

 


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