Comités et Bureaux Syndicaux

Comité syndical du 5 février 2025
001D2025 Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 02/10/2024
002D2025 Désignation du secrétaire de séance 
003D2025 Débat d’orientations budgétaires 2025
004D2025 Lignes de Trésorerie pour l’année 2025
005D2025 Décisions prises sur délégation
Bureau syndical du 5 mars 2025
006DB2025 Approbation du procès-verbal du Bureau syndical du 18/12/2024
007DB2025 Désignation du secrétaire de séance 
008DB2025 Construction de la déchèterie de Piney – Avenant n°2 lot n°1 VRD : 
Comité syndical du 26 mars 2025
009D2025 Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 05/02/2025
010D2025 Désignation d’un secrétaire de séance
011D2025 Finances – Budget principal – Approbation du Compte Financier Unique 2024
012D2025 Finances – Budget principal – Affectation du résultat 2024
013D2025 Finances – Participations financières des structures adhérentes pour 2025
014D2025 Finances – Budget principal – Approbation du budget primitif 2025
015D2025 Finances – Budget annexe Recyclerie – Approbation du Compte Financier Unique 2024
016D2025 Finances – Budget annexe Recyclerie – Affectation du résultat 2024
017D2025 Finances – Participations financières des communautés de communes pour 2024 et 2025 au budget annexe Recyclerie
018D2025 Finances – Budget annexe Recyclerie – Approbation du budget primitif 2025
019D2025 Finances – Budget principal - Dotations aux provisions pour créances douteuses
020D2025 Finances – Fongibilité des crédits
021D2025 Finances – Budget annexe Recyclerie – Durées d’amortissement
022D2025 Ressources humaines – Tableau du personnel 2025 - Budget principal
023D2025 Ressources humaines – Tableau du personnel 2025 - Budget annexe
024D2025 Ressources humaines – Recyclerie de l’Orient – Ouvertures et fermetures administratives
025D2025 Collectes et déchèteries – Conventions ponctuelles
026D2025 Collectes et déchèteries – Règlement d’intervention en faveur du mulching
027D2025 Ressources humaines-Apprentissage
028D2025 Ressources humaines-Contrat aide
029D2025 Décicions prise sur délégations
Bureau syndical du 1er octobre 2025
069DB2025 Approbation du proces-verbal du Bureau syndical du 05032025
070DB2025 Designation du secretaire de seance
071DB2025 Renouvellement du contrat Articles de Bricolage et de Jardin avec Ecomaison
Comité syndical du 23 octobre 2025
074D2025 Approbation du procès verbal du CS du 26 03 25 - Annexes
075D2025 Désignation d'un secrétaire de séance
076D2025 Assemblées - Désignation du référent déontologue pour les élus locaux
077D2025 Assemblée - Rapport d'activités 2024 - Annexes
078D2025 Assemblées - SDEDA - Rapport d'activités 2024 - Annexes
079D2025 Archives - Conventionnement avec le Centre de Gestion de l'Aube - Annexes
080D2025 Finances - Tarifs 2026 - Annexes
081D2025 Finance - Tarifs déchèteries 2026 - Annexes
082D2025 Finances - Compostage individuel - Tarif 2026 des équipements_postMarque
083D2025 Finances - Budget principal - Décision modificative n°1 - 2025_postMarque
084D2025 Finances - Budget annexe Recyclerie - Décision modificative n°1 - 2025_postMarque
085D2025 Finances - Autorisation de paiement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026 - budget principal et budget annexe_postMarque
086D2025 Finances - Listes des établissements bénéficiant d'une exonération - Annexes
087D2025 Finances - Créances éteintes - Annexes
088D2025 Collectes et déchèteries - Règlement de collectes - Annexes
089D2025 Collectes et déchèteries - Règlement de redevance spéciale des collectivités - Annexes
090D2025 Collectes et déchèteries - Règlement de redevance spéciale des professionnels - Annexes
091D2025 Collectes et déchèteries - Mise à jour des conventions ponctuelles - Annexes
092D2025 Collectes et déchèteries - Avis d'appel à Projet Hors Foyer avec CITEO_ Annexes
093D2025 Marché de fourniture et de livraison de véhicules-attribution_postMarque
094D2025 Marché de fourniture et maintenance de pneumatiques neufs et rechapés pour les véhicules du SIEDMTO-attribution_postMarque
095D2025 Marche de location et d'entretien de vetements de travail-attribution_postMarque
096D2025 Terrain situe route d'Onjon à Piney- Demande de la commune de Piney_postMarque
097D2025 Ressources humaines - Approbation du RSU 2023 - Annexes
098D2025 Ressources humaines - Attribution d'une carte cadeau pour les agents du SIEDMTO_postMarque
099D2025 Ressources humaines-Modification du tableau des effectifs_postMarque
100D2025 Moyens généraux - Approbation de repartition du capital social SPL-XDEMAT et rapport de gestion de l'annee 2024 -Annexes
101D2025 Decisions prises sur delegation du Comite Syndical_postMarque

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