Comités et Bureaux Syndicaux

Comité syndical du 5 février 2025
001D2025 Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 02/10/2024
002D2025 Désignation du secrétaire de séance 
003D2025 Débat d’orientations budgétaires 2025
004D2025 Lignes de Trésorerie pour l’année 2025
005D2025 Décisions prises sur délégation
Bureau syndical du 5 mars 2025
006DB2025 Approbation du procès-verbal du Bureau syndical du 18/12/2024
007DB2025 Désignation du secrétaire de séance 
008DB2025 Construction de la déchèterie de Piney – Avenant n°2 lot n°1 VRD : 
Comité syndical du 26 mars 2025
009D2025 Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 05/02/2025
010D2025 Désignation d’un secrétaire de séance
011D2025 Finances – Budget principal – Approbation du Compte Financier Unique 2024
012D2025 Finances – Budget principal – Affectation du résultat 2024
013D2025 Finances – Participations financières des structures adhérentes pour 2025
014D2025 Finances – Budget principal – Approbation du budget primitif 2025
015D2025 Finances – Budget annexe Recyclerie – Approbation du Compte Financier Unique 2024
016D2025 Finances – Budget annexe Recyclerie – Affectation du résultat 2024
017D2025 Finances – Participations financières des communautés de communes pour 2024 et 2025 au budget annexe Recyclerie
018D2025 Finances – Budget annexe Recyclerie – Approbation du budget primitif 2025
019D2025 Finances – Budget principal - Dotations aux provisions pour créances douteuses
020D2025 Finances – Fongibilité des crédits
021D2025 Finances – Budget annexe Recyclerie – Durées d’amortissement
022D2025 Ressources humaines – Tableau du personnel 2025 - Budget principal
023D2025 Ressources humaines – Tableau du personnel 2025 - Budget annexe
024D2025 Ressources humaines – Recyclerie de l’Orient – Ouvertures et fermetures administratives
025D2025 Collectes et déchèteries – Conventions ponctuelles
026D2025 Collectes et déchèteries – Règlement d’intervention en faveur du mulching
027D2025 Ressources humaines-Apprentissage
028D2025 Ressources humaines-Contrat aide
029D2025 Décicions prise sur délégations

 


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