Comités et Bureaux Syndicaux

 

Comité Syndical du 12 Avril 2023
001D2023 Approbation du procès verbal du 12/10/2022
002D2023

Désignation d'un secrétaire de séance
003D2023 Approbation du compte de gestion 2022 du Budget principal
004D2023 Approbation du compte administratif 2022 du Budget principal
005D2023 Affectation du résultat 2022 du Budget principal
006D2023 Participations financières demandées à chaque structure adhérente 2023
007D2023 Budget Primitif 2023 du Budget principal - Nomenclature M57
008D2023 Tableau du personnel 2023
009D2023 Approbation du compte de gestion 2022 du Budget annexe Recyclerie
010D2023 Approbation du compte administratif 2022 du Budget annexe Recyclerie
011D2023 Affectation du résultat 2022 du Budget annexe Recyclerie
012D2023 Participations financières des communautés de communes au Budget annexe Recyclerie
013D2023 Budget annexe Recyclerie - Budget primitif 2023 - Nomenclature M57
014D2023 Tableau du personnel 2023 de la Recyclerie
015D2023 Convention de transfert d'un Compte Epargne Temps avec la CCVS
016D2023 Révision du RIFSEEP
017D2023 Modification des garanties du contrat assurance statutaire pour les agents CNRACL 2020-2023
018D2023 Convention adhésion au service médecine préventive CDG10
019D2023 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables et éteintes
020D2023 Dotations aux provisions pour créances douteuses
021D2023 Autorisation de transfert de crédits entre chapitres - M57
022D2023 Lancement des marchés
023D2023 Etude Biodéchets - Demande de financements
Bureau Syndical du 31 mai 2023
024DB2023 Approbation du procès verbal du Bureau syndical du 29/03/2023
025DB2023 Désignation du secrétaire de séance
026DB2023 Constitution d'une servitude de passage sur la parcelle ZI 322 à Vendeuvre-sur-Barse
027DB2023 Constitution d'une servitude de passage sur la parcelle ZI 367 à Vendeuvre-sur-Barse
028DB2023 Convention pour les Articles de Sport et de Loisirs (ASL) et les Articles de Bricolage et de Jardin Thermique (ABJ Th)
029DB2023 Convention SPL-Xdémat - Répartition du capital social
030DB2023 Recyclerie - Recours au bénévolat
031DB2023 Déchèterie Piney - Convention Zone humide
Bureau Syndical du 13 septembre 2023
032DB2023 Approbation du procès verbal du Bureau syndical du 31/05/2023
033DB2023 Désignation du secrétaire de séance
034DB2023 Déchèterie de PINEY - Achat de terrain - Modification administrative
Comité Syndical du 13 octobre 2023
035D2023 Approbation du procès verbal du 12/04/2023
036D2023 Désignation d'un secrétaire de séance
037D2023 Election d'un membre du bureau
038D2023 Délégations du Comité syndical au Bureau et au Président
039D2023 Rapport d'activité 2022
040D2023 SDEDA - Rapport d'activité 2022
041D2023 SDEDA - Modification statuaire
042D2023 Désignation du référent déontologue pour les élus locaux
043D2023 Frais de déplacements des agents
044D2023 Attribution d'une carte cadeau pour les agents du SIEDMTO
045D2023 Contrat d'assurance statuaire
046D2023 Stagiaires - Cadre général de gratification
047D2023 RIFSEEP - Mise à jour
048D2023 Consignes de sécurité
049D2023 SPL Xdemat - Rapport de gestion 2022
050D2023 Guide des procédures - Mise à jour
051D2023 Création d'une régie de recettes
052D2023 Compostage individuel - Tarifs des équipements
053D2023 Tarifs2024
054D2023 Les amortissements
055D2023 Règlement budgétaire et financier - Mise à jour
056D2023 Admissions en non-valeur - créances irrécouvrables et créances éteintes
057D2023 Budget annexe Recyclerie - Décision Modificative n°1
058D2023 Budget principal - Décision Modificative n°1
059D2023 Budget principal - Autorisation de paiement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2024
060D2023 Budget annexe Recyclerie - Autorisation de paiement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2024
061D2023 Budget annexe Recyclerie - Avis d'Appel à Projet FSE+
062D2023 Liste des établissements bénéficiant d'une exonération
063D2023 Annulation de la facturation d'un Point d'Apport Volontaire
064D2023 Recyclerie - Dispositif de Travail d'Intérêt Général
065D2023 Recyclerie - Convention de partenariat - Avenant
066D2023 Recyclerie - Convention de partenariat avec Le Paradis du Livre
067D2023 Convention Refashion - Renouvellement 2023
068D2023 Fournitures de sacs de tri - Convention de groupement de commandes avec la Communauté de communes de la Région de Bar-sur-Aube
069D2023 Collectes et Déchèteries - Règlement de collecte - Mise à jour
070D2023 Collectes et Déchèteries - Règlement des déchèteries - Mise à jour
071D2023 Collectes et Déchèteries - Règlement de redevance spéciale des professionnels - Mise à jour
072D2023 Collectes et Déchèteries - Règlement de redevance spéciale des collectivités - Mise à jour
073D2023 Collectes et Déchèteries - Mise à jour de conventions - Convention Activité ponctuelle
074D2023 Collectes et Déchèteries - Mise à jour de conventions - Convention Aire d'accueil des gens du voyage
075D2023 Collectes et Déchèteries - Mise à jour de conventions - Convention de mise à disposition de broyeurs individuels de déchets verts
076D2023 Collectes et Déchèteries - Mise à jour de conventions - Convention de collecte ponctuelle de déchets ménagers
077D2023 Collectes et Déchèteries - Mise à jour de conventions - Convention type de manifestations
078D2023 Collectes et Déchèteries - Mise à jour de conventions - Convention spéciale vendanges
079D2023 Collectes et Déchèteries - Convention de mise à disposition d'un compacteur avec l'EPSMA 2022 - 2023
080D2023 Collectes et Déchèteries - Convention de mise à disposition d'un compacteur avec l'EPSMA 2024
081D2023 Collectes et Déchèteries - Convention de mise à disposition d'un compacteur avec l'EHPAD Résidence Cardinal de Loménie 2024
082D2023

Collectes et Déchèteries - Convention de mise à disposition d'un compacteur avec l'EHPAD Résidence Cardinal de Loménie 2024
083D2023 Collectes et Déchèteries - Convention type pour l'implantation des points d'apports volontaires avec les communes membres
084D2023 Collectes et Déchèteries - Appel à Manifestation d'intérêt - "soutien à la protection des DEEE par vidéo-protection" - Plan de financement prévisionnel
085D2023 Collectes et Déchèteries - projet de déchèterie situé à PINEY - Modification administrative quant à l'achat du terrain
086D2023 Collectes et Déchèteries - Mise en oeuvre de nouvelles filières avec Ecomaison
087D2023 Moyens géréraux - Implantation de panneaux photovoltaïques
088D2023 Moyens généraux - Acquisition de véhicules
089D2023 Recyclerie - Achat de matériels
090D2023 Décision prises sur délégation du Comité Syndical
Comité Syndical du 13 décembre 2023
096DB2023 Approbation du procès verbal du Bureau syndical du 13/09/2023
097DB2023 Désignation du secrétaire de séance
098DB2023 Acquisition de matériels - Attribution sur proposition de la Commission d'Appel d'Offres
099DB2023 Recyclerie - Convention de partenariat pour la reprise de produits culturels

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